Diffusion des informations sur le Rallye

28 août 2016
Diffusion des informations sur le Rallye

A l ‘approche du rallye, nous sommes heureux de constater sur le « Cloud » (réseaux sociaux, forums, etc…) la croissance des publications relatives à notre épreuve.

Nous encourageons la promotion du Rallye Le Béthunois sous toutes ses formes. Grâce à vous, les partages confèrent chaque année plus de notoriété à notre épreuve.

Nous rappelons toutefois que seules peuvent faire l’objet d’une diffusion libre les informations rendues publiques par le Comité d’Organisation, à travers ses publications sur le site internet du rallye (www.rallyelebethunois.fr) ou sur les réseaux sociaux (notamment la page Facebook).

Les autres documents ou informations relatives à l’épreuve, non rendus publics sur le site internet ou sur les réseaux sociaux à l’initiative du Comité d’organisation, demeurent la pleine et entière propriété du Comité.

Ces documents ou informations ne peuvent être diffusés sans l’autorisation préalable expresse et écrite du Comité d’organisation.

Par documents ou informations, nous visons notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : les cartes du parcours et des épreuves spéciales, la liste des engagés, les supports de communication et, plus généralement, tout document élaboré par le Comité et non rendu public par ce dernier.

A titre d’exemple, afin d’utiliser et de diffuser la cartographie nécessaire aux spectateurs, le Comité d’organisation doit s’acquitter de droits auprès de l’IGN, dont le montant est calculé par rapport l’ampleur de la diffusion déclarée par le Comité à l’IGN.

La diffusion sans autorisation des cartographies peut engendrer des poursuites et aboutir à des sanctionsprises les sociétés ou administrations protégées par les droits d’auteur. Il est évident que le Comité sera dans l’obligation de fournir les coordonnées du contrevenant, sous peine d’engager sa propre responsabilité pour complicité de diffusion illégale.

Nous vous remercions donc de ne pas publier ou partager, sans autorisation préalable, tout document non rendu public dont le Comité d’organisation est l’auteur.

Bien sportivement à vous tous.

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